top of page

Mentions Légales     

www.clubactivitesloisirsmurois.org  est le site Internet édité par l'association loi 1901 Club Activités Loisirs Murois (CALM), Hôtel de Ville 69720 St Bonnet de Mure.

Directeur de la publication : Monique ROCHET - Présidente  de l'association

Le site est hébergé par

Wix.com

500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158

Telephone : +1 415-639-9034

Conditions générales d’utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation du site ont pour objet d’informer l’utilisateur des conditions dans lesquelles celui-ci peut bénéficier des services et informations qui lui sont proposés sur le site sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. L’utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toutes les pages du site, contenant les données, sont susceptibles d’être protégées par toute règlementation sur le droit d’auteur, et sont la propriété de leurs auteurs. Toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord, préalable et écrit, est formellement interdite.

 

Droits des marques, images, logos

Toute utilisation des marques citées sur le site, sans autorisation préalable et écrite des ayants-droit et des tiers concernés selon le cas, est strictement interdite. Ils pourront entreprendre toute action en justice, y compris au plan pénal, aux fins d’assurer le respect de leurs droits.

Club Activités Loisirs Murois (CALM) est une association enregistrée à la préfecture de Lyon sous le no W691058939. A ce titre, l'association et son logo bénéficient d’une protection et d’une exclusivité d’usage.

 

Respect de la vie privée

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des informations nominatives à faire valoir en en nous contactant via le formulaire de contact.

Le Club Activités Loisirs Murois s’engage à ne pas transmettre à des tiers les données personnelles que l’utilisateur lui communique via le site Internet, qui seront utilisées uniquement afin de communiquer avec lui suite à sa demande.

Nous informons l’utilisateur que les visites effectuées sur le site peuvent faire l’objet d’un enregistrement afin d’utiliser ces informations à des fins statistiques. Aucune donnée nominative permettant d’identifier l’utilisateur n’est cependant collectée par le biais de ces enregistrements. Si l’utilisateur ne souhaite pas se conformer à cette obligation, il ne doit pas visiter le site.

 

Cookies

L’utilisation des fonctionnalités du site peut nécessiter la mise en place de « cookies ». Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).

Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic d’un site fourni par Google, Inc. Google Analytics crée des cookies pour évaluer l’utilisation du site, établir des rapports d’activité et nous aider à comprendre comment les visiteurs utilisent le site. Google Analytics collecte des informations anonymes, sans identifier les visiteurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google s’engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.

L’utilisateur dispose toutefois d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles le concernant communiquées par le biais des cookies. Il peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. Nous ne pouvons garantir le bon fonctionnement du site si l’utilisateur n’a pas activé l’enregistrement des « cookies ».

 

Protection du contenu du site internet de l'association loi 1901

Nous informons nos visiteurs de ce site que le contenu est protégé par les droits d'auteur selon  l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : " Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Ils peuvent également, s'ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original. "

En cas de publication de propos diffamatoires, le président n'est responsable des commentaires des internautes que s'il a eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s'il n'a pas agi promptement pour les retirer dès qu'il en a eu connaissance.

 

Limitation de la responsabilité de l'association loi 1901

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'association Club Activités Loisirs Murois ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations ".

 

Commentaires

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeure sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois ou sans intérêt pour les visiteurs du site.

 

Liens vers d’autres sites

Les pages de ce site web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Nous ne nous portons pas garants du contenu de ces autres sites et nous ne pourrons être tenu responsables des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Par ailleurs, la mise en place d’un lien en direction de ce site web sans notre autorisation expresse et préalable est interdite.

bottom of page